Saint Simon 46 Tel.: 05 65 40 50 48 - Émail: commune-saint-simon@orange.fr
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Actualités

Arrêté DC-2024/349 Dec2024

Vous trouverez ci-joint l'arrêté n°DC2024349 portant diverses mesures d'interdiction destinées à préserver l'ordre public à l'occasion des fêtes de Noël et de la Saint Sylvestre.

570 ko
Arrete-n-DC2024349-Fete-de-Noelet-nouvel-An-2024.pdf

Les Arrêtés

Bulletins Municipaux

1,4 Mo
SKM_C361i24121909221-circulation-Saint-Simon-Jan-2025.pdf

Arreté temporaire n°-24-AT-847 Dec2024

Portant réglementation de la circulation D25 du PR 47+770 au PR 48+110

Demarches Adminitratives

Location de salle

250 ko
20241105154644443.pdf

Arreté temporaire de circulation n°2024-03 Nov 2024

Concernant la fermeture à la circulation de la voie communale VC1 le 11 Novembre 2024 lors de la cérémonie.

Procès Verbaux du Conseil

AUTORISATION DE VOIRIE N° 2-0038-24-292-8687

PORTANT PERMISSION DE VOIRIE

Commune de Saint-Simon D38 et D25

400 ko
Scan_20241017_114953.pdf

200 ko
AP_E_2022_285_interdiction_remplissage_plan_eau_et_manoeuvres_de_vannes.pdf

Arrêté préfectoral N°E-2022-285

Relatif aux manoeuvres de vannes et de remplissage de plan d'eau

64 ko
Arrete-prefectoral-portant-aux-operations-conservation-cadastrale.pdf

Arrêté préfectoral N°2020-25

relatif aux opérations de conservation cadastrale

Arrêté préfectoral N°E-2023-176

DÉLIMITANT LES ZONES D'ALERTES ET DÉFINISSANT LES MESURES DE LIMITATION
OU DE SUSPENSION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DU SOUS-BASSIN DU LOT

3,2 Mo
Arretes-pref-juin-2023-zones-alertes-usage-de-l-eau.pdf

Arrêté préfectoral N° E-2012-183

RELATIF AUX OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT
ET AUX CONDITIONS D'ALLUMAGE DES FEUX EN PLEIN AIR POUR LA PREVENTION DES INCENDIES DE FORET ET LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L' AIR

550 ko
AP_permanent_feux_2012_05_juillet_2012_cle5a7ab5.pdf

Arrêté municipal N° 2023-05

Relatif à la nécessité d'effectuer l'élagage d'arbres en bordure des routes aux Lieux-dits Le Camas, au croisement de la D25 et de la D11et Dardé, sur la route communale 104.