Saint Simon 46 Tel.: 05 65 40 50 48 - Émail: commune-saint-simon@orange.fr
2 Place de Poutoy 46320 Saint Simon

Les Arrêtés

Arreté temporaire N° 2025-01

Concernant la circulation sur le RD38

Arreté temporaire n°-24-AT-847 Dec2024

Portant réglementation de la circulation D25 du PR 47+770 au PR 48+110

Arrêté préfectoral N°E-2022-285

Relatif aux manoeuvres de vannes et de remplissage de plan d'eau

Arrêté préfectoral N°2020-25

relatif aux opérations de conservation cadastrale

Arrêté préfectoral N°E-2023-176

DÉLIMITANT LES ZONES D'ALERTES ET DÉFINISSANT LES MESURES DE LIMITATION
OU DE SUSPENSION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DU SOUS-BASSIN DU LOT

Arrêté préfectoral N° E-2012-183

RELATIF AUX OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT
ET AUX CONDITIONS D'ALLUMAGE DES FEUX EN PLEIN AIR POUR LA PREVENTION DES INCENDIES DE FORET ET LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L' AIR

Arrêté municipal N° 2023-05

Relatif à la nécessité d'effectuer l'élagage d'arbres en bordure des routes aux Lieux-dits Le Camas, au croisement de la D25 et de la D11et Dardé, sur la route communale 104.